Introduction

Les présentes conditions genérales de vente sont conclues entre l'entreprise Petit Précieux, immatriculée au RCM de Paris sous le numéro 509 041 869, - toute personne visitant ou effectuant un achat via le site "http://www.petitprecieux.kingeshop.com/" Tout internaute peut et doit prendre connaissance des conditions générales de vente sur le site www.petitprecieux.fr. Ces conditions générales de vente pouvant faire l'objet de modifications. Les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site à la date de passation de votre commande. En effectuant et en validant votre achat sur le site "http://www.petitprecieux.kingeshop.com/" vous acceptez ces conditions de ventes et reconnaissez les avoir lues.

La commande

L'utilisateur a la possibilité de passer sa commande en ligne à partir du catalogue en ligne. Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente. Toute contestation sur ce point interviendra dans le cadre d'un éventuel échange et des garanties ci-dessous mentionnées. L'entreprise Petit Précieux s'engage à honorer les commandes reçues sur le site internet uniquement dans la limite des stocks disponibles des produits. A défaut de disponibilité du produit, Petit Précieux s'engage à en informer l'utilisateur. Nous nous réservons le droit d'effectuer toute rectification au produit dans le cadre d'une amélioration de celui-ci. Toutes commandes passées sur notre e-boutique à l'adresse "http://www.petitprecieux.kingeshop.com/" ou "http://www.petitprecieux.kingeshop.com/www-petitprecieux-kingeshop-com-english-baaaaaaaa.asp" vaut acceptation des présentes conditions.

La livraison

La livraison se fait par la poste, les délais sont ceux impartis par la poste. Dès l'envoi de votre commande, vous êtes avertis par e-mail. Si vous faites le choix d'un mode d'expédition par suivi ( toutefois, le suivi est automatique pour les colis) son numéro de suivi vous est communiqué. Pour le paiement par Paypal, le délai d'expédition est de 10 jours ouvrables, pour le paiement par chèque, le décompte du délai de 10 jours ouvrables prend effet à la date de réception du chèque. Le délai de livraison est pris en compte à partir de la remise de votre colis à La Poste. L'entreprise "PETIT PRECIEUX" se dégage de toute responsabilité concernant d'éventuels dégats occasionnés par le transport.

Les modalités de paiement

Paiement en ligne à la commande via le service Pay Pal. Pour d'autres moyens de paiement contacter Petit Précieux : contact@petitprecieux.fr Dans certains cas, notamment défaut de paiement, adresse erronée ou autre problème, sur le compte de l'utilisateur, Petit Précieux se réserve le droit de bloquer la commande de l'utilisateur jusqu'à la résolution du problème .

Les tarifs

Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises. Ils tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande. Ces prix ne comprennent pas la participation aux frais de traitement (port, emballage et confection du colis selon montants en vigueur) pour un achat sur le site "http://www.petitprecieux.kingeshop.com/" . Tout changement du taux applicable pourra être répercuté sur les prix des produits. Après cette date, ils sont susceptibles d'être modifiés à tout moment. Toutefois les prix ne pourront être modifiés une fois la commande du client passée. De même, si une ou plusieurs taxes ou contributions, notamment environnementales venaient à être créées ou modifiées, en hausse comme en baisse, ce changement pourra être répercuté sur le prix de vente des articles présents sur le site de Petit Precieux et documents de vente. Les prix indiqués sur le site " http://www.petitprecieux.kingeshop.com/ sont garantis pour la durée de mise en ligne et dans la limite des stocks disponibles.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site PetitPrecieux, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de l'entreprise Petit Précieux. L'utilisateur qui dispose d'un site Internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement à la homepage du site PetitPrecieux, doit obligatoirement en demander l'autorisation à l'entreprise Petit Précieux. Il ne s'agira pas dans ce cas d'une convention implicite d'affiliation. En revanche, tout lien hypertexte renvoyant au site de PetitPrécieux et utilisant la technique du framing ou du in-line linking est formellement interdit. Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de l'entreprise

Intégralité

Dans l'hypothèse où l'une des clauses du présent contrat serait nulle et non avenue par un changement de législation, de réglementation ou par une décision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des présentes conditions générales de vente.

Durée

Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par l'entreprise Petit Précieux.

Loi applicable et compétence

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. Le tribunal compétent en cas de litige sera celui du lieu de domicile du défendeur ou, au choix du démandeur, du lieu de livraison effective du produit